FOLIO N° 002
OLONZAC, le 17 JANVIER 2017


PROCES VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 janvier 2017

L'an deux mille dix-sept et le dix-sept janvier à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard MARCOUIRE - Maire.


Etaient présents : Mrs – Mmes G. MARCOUIRE (Maire) – A. PRADE - B. GARCIA - J-J. THEVENET – N. PECH (Adjoints) – J. BACOU – B. FALCOU - M-J. FOUQUET – R. BONNET - – G. GUIRAUD – S. LACUBE – M. LOPEZ – A. MARTY - M. MAYNADIER - J-C. MORIN

Absents excusés :

  • J. ROQUE a donné pouvoir à J.J THEVENET
  • J. MOLIERE a donné pouvoir à J. BACOU
  • M. GALIGNÉ
  • M. ADOLF


Secrétaire de séance : M.J FOUQUET

  • 2017-003 : Compétence PLU – Décision de non transfert à l’EPCI du PLU
  • 2017-004  : Syndicat SIAEP Le Minervois – Elections des délégués au nouveau syndicat
  • 2017-005: Etudes sur le projet de protection par vidéo surveillance : faisabilité
  • 2017-006 : Travaux d’investissement sur l’éclairage public : rénovation du parc
  • 2017-007: Budget COMMUNE : demande de rétrocession de concession au cimetière
  • 2017-008: Budget COMMUNE 2017 : autorisation de dépenses d’investissement
  • 2017-009: Budgets 2016 : Décisions modificatives N° 3 COMMUNE ET Budget EAU/ASSAINISSEMENT N° 2
  • 2017-010: Projet « Coeur de Ville » - Approbation et validation du projet de réhabilitation du centre bourg d’Olonzac
  • 2017-011: Exercice du droit de préemption de la commune – Café PLANA : monument faisant partie du patrimoine de la commune et faisant partie intégrante du projet « Coeur de Ville ».
  • 2017-012: Nouvelle communauté de communes dans le cadre de la fusion :
    Centre de loisirs : accord pour la mise à disposition des locaux du groupe scolaire au tarif inchangé – 8 voix POUR – 8 voix CONTRE – 1 abstention. La voix prépondérante de Mr le Maire permet d’accorder cette mise à disposition.
  • Crèche : non accord pour les demandes de travaux effectués par les agents communaux,1 abstention (Jeannot BACOU).


SÉANCE LEVÉE à 18H15

La Secrétaire,
M-J. FOUQUET.

 

Le Maire,
Gérard MARCOUÏRE.

 

tamponmairie

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