FOLIO N° 081

OLONZAC, le 27 NOVEMBRE 2017

PROCES VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2017

L'an deux mille dix-sept et le vingt-sept novembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard MARCOUIRE - Maire.

Etaient présents : Mrs – Mmes G. MARCOUIRE (Maire) – A. PRADE – J. ROQUE - J-J. THEVENET - J. BACOU - (Adjoints) – J.C MORIN – B. FALCOU – J. MOLIERE – M. ADOLF - G. GUIRAUD – M. MAYNADIER - M-J. FOUQUET – A. MARTY – S. LACUBE - R. BONNET

Absents excusés : N. PECH et M. LOPEZ

Secrétaire de séance : M.J. FOUQUET

Approbation du PV du 28 septembre 2017 à l’unanimité

2017-068 : Transfert de la compétence Petite Enfance à la communauté de com munes – Approbation du PV de transfert et mise à disposition des biens, de l’actif et du passif.

2017-069 :Approbation du nouveau périmètre du SMAC.

2017-070 :Approbation des statuts et de la compétence GEMAPI

2017-071 :Approbation de l’offre de l’entreprise DOMERC FUN pour le parc aquatique sur le lac de Jouarres

2017-072 :ONF : aménagement de la forêt communale d’Olonzac

2017-073 :Approbation de la procédure d’autorisation préalable de mise en location : permis de louer

2017-074 :Approbation du dossier de projet d’un nouveau skate-park

2017-075 :Subvention pour le Téléthon

2017-076 :Approbation du dossier de rénovation du site internet de la commune

2017-077 : Approbation de la demande d’indemnité au trésorier payeur de Capestang

2017-078 :Approbation du lancement de l’appel d’offres pour le café PLANA

2017-079 :BUDGET COMMUNE et EAU : DMN° 2

2017-080 :Lotissement « Le Parc » : avenant pour signature de l’acte

Les délibérations ont été votées à l’unanimité.

SÉANCE LEVÉE à 21h30

La Secrétaire,
M-J. FOUQUET.

 

Le Maire,
Gérard MARCOUÏRE.

 

tamponmairie

Mairie Place de l'hôtel de Ville - 34210 OLONZAC
Téléphone : 04 68 91 20 11 - Télécopie : 04 68 91 19 32
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FOLIO N° 034
OLONZAC, le 13 AVRIL 2017

PROCES VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017

FOLIO N° 008

OLONZAC, le 22 février 2016

PROCES VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2016

L'an deux mille seize et le vingt-deux février à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard MARCOUIRE - Maire.

Etaient présents : Mrs – Mmes G. MARCOUIRE (Maire) – A. PRADE –– B. GARCIA – J. ROQUE – N. PECH (Adjoints) – G. GUIRAUD – M. MAYNADIER - B. FALCOU - J. MOLIERE – J. BACOU – M. ADOLF – A. MARTY – J.C. MORIN – M. GALIGNE - R. BONNET – M-J. FOUQUET

Absents excusés : J-J. THEVENET donne procuration à G. MARCOUÏRE,S. LACUBE donne procuration à N. PECH, M. LOPEZ.

Secrétaire de séance : M-J. FOUQUET

ORDRE DU JOUR :

Approbation du P.V. du 14 décembre 2015 à l’unanimité

2015-003 Subventions aux associations

2015-004 Inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, chemin rural au lieu-dit « Le Marquisat », section AY.

2015-005 Convention de mise à disposition d’un local pour la Communauté de Communes Le Minervois pour exercer les compétences liées au tourisme

2015-006 Convention pour une mise à disposition de bâtiments communaux avec la CC Le Minervois pour l’accueil de loisirs sans hébergement

2015-007 Rue Barbès : rénovation du réseau d’eau potable et demande de subvention

Toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.

SÉANCE LEVÉE à 21H20

Questions diverses :

  1. Projet de bornes IRVE : Infrastructure de recharge des véhicules électriques.
    Le conseil municipal est d’accord sur le principe mais demande à avoir plus d’informations pour se prononcer et attend à cet effet la réunion qui a lieu le jeudi 25 février à 14h avec Mr AMARO d’Hérault Energies.
  2. Tarifs : Locations de salle, places de marché, terrasses, etc…
    Une réunion est à prévoir pour définir précisément les nouveaux tarifs de ces prestations.
  3. CCLM : Déchets, Eau, Services à la santé
    Monsieur le Maire explique le travail de la CCLM sur tous ces sujets et les améliorations pour les administrés.
  4. Demande de subventions supplémentaires
    Monsieur le Maire indique que des demandes de subventions ont été faites auprès des sénateurs et députés dans le cadre de leur réserve parlementaire.
  5. Signalisation
    A la demande de Mr BONNET Rémi, c’est la commission VOIRIE qui déterminera les conditions de signalisation des commerçants, artisans, chambres d’hôtes, etc…
  6. Demande de lieu de stockage
    L’ACACO aurait besoin d’un lieu de stockage, il s’avère que le garage près de la salle du judo pourrait convenir, mais des travaux sont à prévoir (Vérification par les services techniques).

La Secrétaire,
M-J. FOUQUET.

 

Le Maire,
Gérard MARCOUÏRE.

 

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