FOLIO N° 034
OLONZAC, le 13 AVRIL 2017

PROCES VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2017


L'an deux mille dix-sept et le treize avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard MARCOUIRE - Maire.

Etaient présents : Mrs – Mmes G. MARCOUIRE (Maire) – J-J. THEVENET - N. PECH (Adjoints) – B. FALCOU - G. GUIRAUD – M. MAYNADIER - J. MOLIERE - M. ADOLF - M. GALIGNÉ - M. LOPEZ - J-C. MORIN - R. BONNET - M-J. FOUQUET

Absents excusés :

  • A. PRADE a donné pouvoir à G, MARCOUÏRE
  • J. ROQUE a donné pouvoir à G. GUIRAUD
  • B. GARCIA a donné pouvoir à M-J. FOUQUET
  • A. MARTY a donné pouvoir à M. ADOLF
  • J. BACOU a donné pouvoir à J. MOLIERE
  • S. LACUBE

Secrétaire de séance : M-J. FOUQUET


Approbation du PV du 8 mars 2017

2017-023 : Approbation de la cession à titre gracieux de la parcelle AL 355 (ZAE Fontaïgous) lors de la vente SCI Les Rhododendrons à Mr CAUSSINUS au profit de la commune
2017-024 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget de la commune
2017-025 : Vote des taux pour le budget de la commune 2017
2017-026 : Budget de la commune 2017 : affectation des résultats et budget primitif
2017-027 : Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget de l’EAU/ASSAINISSEMENT
2017-028 : Budget de l’EAU/ASSAINISSEMENT 2017 : affectation des résultats et budget primitif
2017-029 : Indemnités des élus : revalorisation de l’indice terminal
2017-030 : URBANISME : convention avec la mairie de Lézignan-Corbières pour les documents ADS (Application du droit du sol)
2017-031 : Transfert de la compétence Investissement Eclairage Public à HERAULT ENERGIES
2017-032 : Travaux d’eau potable et usées de la rue Barbès : demande de subvention
2017-033 : Modification N° 1 du PPRI – Intégration au PLU de la commune

Les délibérations ont été votées à l’unanimité sauf la 2017-029 (1 voix contre et 17 pour) et la 2017-033 (1 voix contre et 17 pour)

SÉANCE LEVÉE à 20H00

La Secrétaire,
M-J. FOUQUET.

 

Le Maire,
Gérard MARCOUÏRE.

 

tamponmairie

Mairie Place de l'hôtel de Ville - 34210 OLONZAC
Téléphone : 04 68 91 20 11 - Télécopie : 04 68 91 19 32
e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.