FOLIO N° 081

OLONZAC, le 27 NOVEMBRE 2017

PROCES VERBAL DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2017

L'an deux mille dix-sept et le vingt-sept novembre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Gérard MARCOUIRE - Maire.

Etaient présents : Mrs – Mmes G. MARCOUIRE (Maire) – A. PRADE – J. ROQUE - J-J. THEVENET - J. BACOU - (Adjoints) – J.C MORIN – B. FALCOU – J. MOLIERE – M. ADOLF - G. GUIRAUD – M. MAYNADIER - M-J. FOUQUET – A. MARTY – S. LACUBE - R. BONNET

Absents excusés : N. PECH et M. LOPEZ

Secrétaire de séance : M.J. FOUQUET

Approbation du PV du 28 septembre 2017 à l’unanimité

2017-068 : Transfert de la compétence Petite Enfance à la communauté de com munes – Approbation du PV de transfert et mise à disposition des biens, de l’actif et du passif.

2017-069 :Approbation du nouveau périmètre du SMAC.

2017-070 :Approbation des statuts et de la compétence GEMAPI

2017-071 :Approbation de l’offre de l’entreprise DOMERC FUN pour le parc aquatique sur le lac de Jouarres

2017-072 :ONF : aménagement de la forêt communale d’Olonzac

2017-073 :Approbation de la procédure d’autorisation préalable de mise en location : permis de louer

2017-074 :Approbation du dossier de projet d’un nouveau skate-park

2017-075 :Subvention pour le Téléthon

2017-076 :Approbation du dossier de rénovation du site internet de la commune

2017-077 : Approbation de la demande d’indemnité au trésorier payeur de Capestang

2017-078 :Approbation du lancement de l’appel d’offres pour le café PLANA

2017-079 :BUDGET COMMUNE et EAU : DMN° 2

2017-080 :Lotissement « Le Parc » : avenant pour signature de l’acte

Les délibérations ont été votées à l’unanimité.

SÉANCE LEVÉE à 21h30

La Secrétaire,
M-J. FOUQUET.

 

Le Maire,
Gérard MARCOUÏRE.

 

tamponmairie

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